TOUS LES PRODUITS SERONT TAXÉS À PARTIR DU 31 DÉCEMBRE
TOUS NOS PRIX INCLUENT LA TAXE D'ACCISE LE CAS ÉCHÉANT.
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Le 1er janvier, nous ne pouvons plus vendre de produits non taxés et aucune autre entreprise ne le fera non plus en raison des sanctions sévères si elles sont prises.
Vous remarquerez des prix différents sur certains articles en réapprovisionnement, les taxes appliquées seront les suivantes :
Calculs des impôts fédéraux
- Pour les 10 premiers mL de substance de vapotage, un droit est appliqué au taux de 1,00 $ par 2 mL de substance de vapotage.
- Pour chaque tranche supplémentaire de 10 ml de substance de vapotage par la suite, un droit est appliqué au taux de 1,00 $ par 10 ml de substance de vapotage.
Exemple 1:
Pack de dosettes fermé (cartouches de dosettes Stlth 3), la taxe à payer sera de 1 $ par 2 ml, ce qui équivaut à une augmentation de 3 $ pour les packs de dosettes.
Exemple 2 :
Une bouteille de 60 ml d'e-liquide aux droits d'accise fédéraux coûterait 1 $ par 2 ml pour les 10 premiers ml, ce qui équivaut à 5 $. Les 50 ml restants seraient de 1 $ par 10 ml, ce qui équivaut à 5 $ de plus.
Augmentation par taille de bouteille :
30 ml = 7,00 $ (taxes)
60 ml = 10,00 $ (taxes)
120 ml = 16,00 $ (taxes)
S'applique à tous les produits liquides de vapotage, avec ou sans nicotine, mélanges d'arômes et de base. C'est pourquoi notre section bricolage a disparu.
Alors que l'industrie du vapotage continue d'évoluer et de croître, le gouvernement canadien a décidé de mettre en place une taxe d'accise sur les produits de vapotage qui contiennent des substances de vapotage avec ou sans nicotine. En tant que votre partenaire commercial, veuillez trouver ci-dessous quelques informations clés qui vous aideront à comprendre cette nouvelle réglementation et son impact sur votre future activité.
Tous les produits de vapotage destinés à la vente sur le marché canadien acquitté doivent être munis d'un timbre d'accise comme preuve que les droits ont été acquittés. Les fabricants et les importateurs canadiens sont responsables d'apposer des timbres d'accise sur les produits de vapotage destinés à la vente sur le marché canadien acquitté et de remettre les paiements à l'Agence du revenu du Canada (ARC).
Tous les articles non taxés, non estampillés, "* Vente avec accise" et en liquidation sont des ventes finales et ne sont pas éligibles pour un retour, un remboursement ou une garantie. Aucun e-liquide ou produit contenant de l'e-liquide de quelque nature que ce soit ne pourra être reçu pour retour après le 25 décembre.
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